R&D Booster Auvergne-Rhône-Alpes

 

Date limite de dépôt de dossier : 21/02/2023

Financer les étapes de validation et de prototypage de mes projets collaboratifs avec les entreprises, avec R&D Booster

Bénéficiaires

Les entreprises de moins de 2 000 personnes, les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, les organismes de recherche et de diffusion des connaissances.

 

Finalités

Vise à promouvoir les projets collaboratifs de R&D (a minima deux entreprises et un organisme de recherche et de diffusion des connaissances) en réponse à un enjeu de développement de nouveaux produits, procédés ou services..

Les activités R&D sont positionnées entre 5 et 9 sur l’échelle de niveaux de maturité technologique TRL, avec un objectif de mise sur le marché à court ou moyen termes (12 à 24 mois).

Deux catégories de projets sont identifiées :

• Projets reposant sur le développement d’un démonstrateur dans un environnement représentatif (environnement de laboratoire ou environnement opérationnel simulé). Echelle TRL : maturité à niveaux 5-6
• Projets reposant sur un démonstrateur ou une preuve de concept dans un environnement réel (environnement industriel, conditions d’emploi du produit/ procédé/service final ou proche des conditions d’usage). Echelle TRL : maturité à niveaux 7-9

Les ptojets doivent :

• concerner un des 13 secteurs clés de la région ou une des 4 filières d'excellence;
• avoir un impact sur l’activité et l’emploi en région Auvergne-Rhône-Alpes et contribuer au développement équilibré des territoires;
• être labellisé par un des 24 pôles de compétitivité ou clusters d’Auvergne-Rhône-Alpes;
• présenter un budget total compris entre 300 000 € et 1 000 000 € (sans qu’une entreprise représente à elle seule plus de 70% du budget total et sans que le budget du partenaire ORDC dépasse 20% du budget total du projet);
• démontrer la capacité des partenaires, notamment financière pour les entreprises, à réaliser le projet.

 

Modalités

Projet conduit par 2 entreprises + 1 organisme de recherche minimum. Les 3 devant faire partie de la Région AURA

Pour les entreprises, le soutien régional prend la forme d’une subvention et/ou d’un Prêt à taux Zéro Innovation (PTZI), plafonné(s) selon les taux d’intervention autorisés par le régime n° SA.58995 (section 5.2) et par l’assiette des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.

Pour les organismes de recherche et de diffusion des connaissances, l’aide prend la forme d’une subvention, plafonnée à 20% du coût total du projet (somme des dépenses éligibles de tous les partenaires du projet) avec un taux d’intervention correspondant à 100% des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.

Contact pôle : Jean-Louis DA COSTA - jl.dacosta@cimes-hub.com

Document	Taille
Guide des procédures	262.86 Ko
13 secteurs clés_4 filières d'excellence_Avergne-Rhône-Alpes	1.52 Mo

ANR Chaires industrielles

 

Date limite de dépôt de dossier : 16/03/2023

Objectif :

Augmenter l’investissement en recherche et développement de la part du secteur privé et la participation des acteurs publics au développement de produits et procédés innovants. Cet appel, dédié à la recherche partenariale, contribuera également, via une formation par la recherche industrielle, à accroître l’employabilité de personnels hautement qualifiés formés de manière ouverte dans une double culture de laboratoire et d’entreprise.

Bénéficiaires :

L’organisme/établissement de recherche et de diffusion des connaissances éligible au financement de l’ANR. Le/la titulaire-coordinateur(trice) devra consacrer l’ensemble de ses travaux de recherche à la thématique de la chaire industrielle et occupera au moins 50 % de son temps de recherche aux travaux propres de la chaire industrielle.

Dépenses éligibles :

La subvention de l’ANR est comprise entre 500 k€ et 1,2 M€, échelonné sur quatre années. L’(les) entreprise(s) cofinance(nt) 50 % du montant de l’assiette éligible de la chaire industrielle par un apport en numéraire versé à l’établissement d’accueil. La(les) entreprises n’(ne) est (sont) pas bénéficiaire(s) de l’aide de l’ANR.

Critères d’éligibilité :

• ouvert à toutes les thématiques de recherche ;
• ouvert à tous les niveaux de maturité technologique (projets de recherche fondamentale, projets de recherche appliquée ou développement expérimental) ;
• impérativement mené dans le cadre d’interactions avec une (des) entreprise(s).

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Texte de l'appel à projets	1.18 Mo

Amélioration et transformation des filières en Région Auvergne-Rhône-Alpes - ouvert jusqu'au 31 décembre 2025

 

France 2030 / Aides à l’innovation « Bottom-up » / Axe « Amélioration et transformation de filières » / Région Auvergne-Rhône-Alpes

• Ce programme est financé en intégralité par le plan France 2030 de l’État et par la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Le budget prévu s'élève à 10,5M€ par financeur jusqu'à fin 2025.
• Bpifrance est opérateur et instructeur du fonds pour le compte de l’État et de la Région.
• De 250K€ à 2 000K€ d’aides destinées au développement de filières stratégiques.
• Les relevés de projets auront lieu les 31 mars, 30 juin, 30 septembre et 31 décembre. La date de dépôt du dossier complet validé faisant foi.

   Objectif :

Créer les conditions favorables au développement des entreprises régionales et de l’attractivité des territoires par une politique de projets structurants de développement économique qui concentrent les investissements publics et privés.Les projets doivent démontrer un apport concret et déterminant à une filière stratégique régionale et à sa structuration, en bénéficiant prioritairement à de nombreuses PME / ETI issues de cette filière. Les Secteurs Clés mis en place par la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour accélérer les filières les plus prometteuses sont :

• Energie
• Mobilité
• Aéronautique
• Bâtiments et Travaux Publics
• Numérique et électronique
• Santé
• Chimie
• Agriculture, agro-alimentaire et Forêt
• Sport, Montagne et tourisme
• Mécanique, métallurgie, machines et robotique
• Plasturgie
• Luxe
• Textile

 

   Bénéficiaires :

• Les entreprises : PME, ETI ou à titre plus exceptionnel les Grandes Entreprises
• Les structures fédérant plusieurs entreprises (fédérations professionnelles, GIE, associations...)
• Les établissement ou organisme public de recherche et d'enseignement ou de transfert de technologie ou une société d’économie mixte

 

   Dépenses éligibles :

• Le soutien apporté aux projets se fait sous formes d’aides d’État constituées de façon mixte de subventions (75%) et d’avances récupérables (25%).
• Le montant cumulé des aides accordées pour les deux composantes (subventions et avances récupérables) est compris entre 250 K€ et 2 000 K€ au maximum.
• L’aide peut couvrir jusqu’à 50 % maximum de l’ensemble des dépenses éligibles. L’aide sera versée en 3 tranches voire 4 si le projet requiert des étapes intermédiaires.

Document	Taille
Cahier des charges	205.68 Ko

DEMIBaC : DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de production Bas Carbone

Développement de briques technologiques et démonstrateurs - Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande

Stratégie d’accélération « Décarbonation de l’industrie »

Date limite de dépôt de dossier : 17/04/2023 et  16/10/2023

Objectifs:

Soutenir des projets d’innovation portés par des entreprises (TPE, PME, ETI et GE), qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu'à la démonstration de leur intérêt dans leur environnement opérationnel.

Bénéficiaires / Critères d’éligibilité:

• Industriel offreur seul ou Consortiums industriels offreurs et académiques (volet 1)
• Consortiums industriels offreurs et demandeurs (volet 2)

Finalités:

2 types de projets attendus :

• volet 1 → Développement de briques technologiques innovantes et d’actions de démonstration, dont les consortiums sont généralement constitués par des académiques et des industriels de l’offre.
• volet 2 → Déploiement de solutions de rupture dans un environnement industriel

 

Critères de sélection : Montage du projet, consortium, plan de financement, innovation, impacts quantifiés et socio-économiques, réplicabilité de la solution, pertinence du modèle d’affaires de l’offre de décarbonation.

Dépenses éligibles:

Salaires et charges, Frais connexes, Coûts de sous-traitance, Contribution aux amortissements, Coûts de refacturation interne, frais de mission…Les coûts totaux des projets doivent être supérieurs à 1,5 M€

Modalités:

Les interventions financières de France2030 poursuivent un objectif de retours financiers pour l'État. L’aide se fait sous forme d’avances remboursables. Le remboursement est déclenché par l’atteinte d’un seuil de succès.

Document	Taille
Cahier des charges	402.23 Ko

I-Démo Régionalisé

Soutenir des projets de recherche et développement collaboratifs avec France 2030 I-Démo Régionalisé

 

Bénéficiaires :

Les projets devront présenter un consortium de partenaires  du territoire régional constitués au minimum de 2 entreprises, dont une PME ou une ETI, et d’un ou de partenaires de la recherche académique. Un consortium sera constitué au maximum de 5 partenaires.

Finalités :

Modalités :

Document	Taille
Cahier des charges	837.18 Ko