Appels à projet

Veille AAP CIMES

 

 

Région Auvergne-Rhône-Alpes Date limite: 31 mars 2025

Le Plan de Relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes

 

La Région a adopté le 17 décembre 2021 un Plan de relocalisation stratégique. 1,2 milliard d’euros vont ainsi être mobilisés sur 6 ans avec pour objectifs de :

  • Reconquérir la souveraineté industrielle
  • Favoriser l'implantation, la relocalisation
  • Maintenir le développement d'entreprises sur des produits et des secteurs stratégiques

4 axes d’approches :

  • Axe 1 : Inciter à la relocalisation et soutenir les entreprises dans leurs développements industriels.
  • Axe 2 : Créer un "Pack relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes".
  • Axe 3 : Intervenir sur le foncier industriel.
  • Axe 4 : Faciliter les recrutements dans l'industrie.

 

Les AAPs du Plan de Relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes.

AAP Renforcer les filières stratégiques.

AAP Soutenir l'investissement industriel.

AAP Intégrer l'industrie du futur dans mon entreprise.

AAP Former les salariés.

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26
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ANR Date limite: 13 février 2023

ANR ASTRID Maturation

 

Date limite de dépôt de dossier : 13/02/2023 et 02/06/2023

 

Accompagnement Spécifique des Travaux de Recherches et d’Innovation Défense : Maturation et valorisation

 

Le programme ASTRID Maturation est destiné à accompagner la valorisation des travaux scientifiques accomplis dans d’autres dispositifs de soutien à la recherche ayant reçu un soutien financier du Ministère des Armées. Les applications devront intéresser à la fois les domaines civils et militaires.

Le programme ASTRID Maturation vise à : 

  • Anticiper les démonstrations technologiques et les travaux pré-industriels pouvant concrétiser une innovation scientifique duale.
  • Développer l’attractivité des résultats pour le monde industriel et les investisseurs.

 

Cet AAP : 

  • Ouvert à tout projet ayant reçu un financement/ co-financement du Ministère des Armées et s’étant clôturé dans les trois ans précédant la date d’ouverture de l’appel
  • La participation d’au moins une entreprise est requise dans un projet ASTRID Maturation
  • Le plafond de subventionnement est monté à 800 k€ par projet

 

Ce dispositif, à l’articulation entre la recherche amont et la recherche technologique, est complémentaire de RAPID et des programmes d’études amont de la DGA (pour ce qui concerne les applications défense) ainsi que d’autres dispositifs d’accompagnement civils.

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Cahier des charges ASTRID Maturation2.02 Mo
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Région Auvergne-Rhône-Alpes Date limite: 21 février 2023

R&D Booster Auvergne-Rhône-Alpes

 

Date limite de dépôt de dossier : 21/02/2023

Financer les étapes de validation et de prototypage de mes projets collaboratifs avec les entreprises, avec R&D Booster

Bénéficiaires

Les entreprises de moins de 2 000 personnes, les établissements d’enseignement supérieur et de recherche, les organismes de recherche et de diffusion des connaissances.

 

Finalités

Vise à promouvoir les projets collaboratifs de R&D (a minima deux entreprises et un organisme de recherche et de diffusion des connaissances) en réponse à un enjeu de développement de nouveaux produits, procédés ou services..

Les activités R&D sont positionnées entre 5 et 9 sur l’échelle de niveaux de maturité technologique TRL, avec un objectif de mise sur le marché à court ou moyen termes (12 à 24 mois).

Deux catégories de projets sont identifiées :

  • Projets reposant sur le développement d’un démonstrateur dans un environnement représentatif (environnement de laboratoire ou environnement opérationnel simulé). Echelle TRL : maturité à niveaux 5-6
  • Projets reposant sur un démonstrateur ou une preuve de concept dans un environnement réel (environnement industriel, conditions d’emploi du produit/ procédé/service final ou proche des conditions d’usage). Echelle TRL : maturité à niveaux 7-9

Les ptojets doivent :

  • concerner un des 13 secteurs clés de la région ou une des 4 filières d'excellence;
  • avoir un impact sur l’activité et l’emploi en région Auvergne-Rhône-Alpes et contribuer au développement équilibré des territoires;
  • être labellisé par un des 24 pôles de compétitivité ou clusters d’Auvergne-Rhône-Alpes;
  • présenter un budget total compris entre 300 000 € et 1 000 000 € (sans qu’une entreprise représente à elle seule plus de 70% du budget total et sans que le budget du partenaire ORDC dépasse 20% du budget total du projet);
  • démontrer la capacité des partenaires, notamment financière pour les entreprises, à réaliser le projet.

 

Modalités

Projet conduit par 2 entreprises + 1 organisme de recherche minimum. Les 3 devant faire partie de la Région AURA

Pour les entreprises, le soutien régional prend la forme d’une subvention et/ou d’un Prêt à taux Zéro Innovation (PTZI), plafonné(s) selon les taux d’intervention autorisés par le régime n° SA.58995 (section 5.2) et par l’assiette des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.

Pour les organismes de recherche et de diffusion des connaissances, l’aide prend la forme d’une subvention, plafonnée à 20% du coût total du projet (somme des dépenses éligibles de tous les partenaires du projet) avec un taux d’intervention correspondant à 100% des dépenses éligibles retenues à la suite de l’instruction de la Région.

Contact pôle : Jean-Louis DA COSTA - jl.dacosta@cimes-hub.com

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ANR Date limite: 02 mars 2023

ANR ASTRID

 

Date limite de dépôt de dossier : 02/03/2023

Accompagnement Spécifique des Travaux de Recherches et d’Innovation Défense (ASTRID)

ASTRID vise à soutenir des projets à caractère fortement exploratoire et innovant, pour une durée de 18 à 36 mois. Le montant maximum de l’aide allouée est limité à 400 k€. La nature des travaux de recherches est spécifiquement duale (retombées éventuelles à la fois civiles et militaires).

Un large éventail de thématiques scientifiques peut être soutenu parmi les disciplines suivantes :

  • Ingénierie de l’information
  • Robotique
  • Cybersécurité
  • Fluides, structures
  • Ondes acoustiques et radioélectriques
  • Nanotechnologies, capteurs et composants
  • Photonique
  • Matériaux
  • Matériaux énergétiques et énergie
  • Biologie, santé, NRBC
  • Hommes et systèmes
  • Sciences humaines et sociales appliquées
  • Génie maritime – géoscience
  • Intelligence artificielle

 

Les suites de ces projets pourront être accompagnés par le programme ASTRID Maturation ou d’autres dispositifs de financement de l’AID tels que RAPID ou les contrats d’études amont.

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Texte de l’appel à projets1.63 Mo
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ANR Date limite: 16 mars 2023

ANR Chaires industrielles

 

Date limite de dépôt de dossier : 16/03/2023

Objectif :

Augmenter l’investissement en recherche et développement de la part du secteur privé et la participation des acteurs publics au développement de produits et procédés innovants. Cet appel, dédié à la recherche partenariale, contribuera également, via une formation par la recherche industrielle, à accroître l’employabilité de personnels hautement qualifiés formés de manière ouverte dans une double culture de laboratoire et d’entreprise.

Bénéficiaires :

L’organisme/établissement de recherche et de diffusion des connaissances éligible au financement de l’ANR. Le/la titulaire-coordinateur(trice) devra consacrer l’ensemble de ses travaux de recherche à la thématique de la chaire industrielle et occupera au moins 50 % de son temps de recherche aux travaux propres de la chaire industrielle.

Dépenses éligibles :

La subvention de l’ANR est comprise entre 500 k€ et 1,2 M€, échelonné sur quatre années. L’(les) entreprise(s) cofinance(nt) 50 % du montant de l’assiette éligible de la chaire industrielle par un apport en numéraire versé à l’établissement d’accueil. La(les) entreprises n’(ne) est (sont) pas bénéficiaire(s) de l’aide de l’ANR.

Critères d’éligibilité :

  • ouvert à toutes les thématiques de recherche ;
  • ouvert à tous les niveaux de maturité technologique (projets de recherche fondamentale, projets de recherche appliquée ou développement expérimental) ;
  • impérativement mené dans le cadre d’interactions avec une (des) entreprise(s).
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Texte de l'appel à projets1.18 Mo
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ANR Date limite: 24 mars 2023

ANR Générique 2023

Clôture de la soumission propositions détaillées : 24 mars 2022

L’Appel à projets générique 2023 s’adresse à toutes les communautés scientifiques et à tous les acteurs publics ou privés impliqués dans la recherche française y compris les PME, les TPE ainsi que des associations ou fondations contribuant aux enjeux de recherche. L’AAPG 2023 est structuré en 56 axes de recherche :

  • 37 axes de recherche sont présentés au sein de 7 domaines disciplinaires : sciences de l’environnement, sciences des énergie et matériaux, sciences du numérique, sciences de la vie, sciences humaines et sociales, mathématiques et leurs interactions, et physique de la matière, hautes énergies, planète-univers.
  • 19 axes de recherche correspondent à des enjeux transversaux (trans- ou interdisciplinaires) situés à la croisée de plusieurs secteurs scientifiques.

 

Calendrier Prévisionnel de l'AAPG 2023

 

Etape I (prévisionnel)

  • Juillet 2022 : Publication du Plan d’action 2023 et de l’AAPG 2023
  • Septembre 2022 : Publication du Guide de l’AAPG 2023
  • 29 septembre 2022 : Ouverture du site de dépôt Etape I pour les projets JCJC, PRME, PRC, PRCE et enregistrement des projets PRCI
  • 7 novembre 2022, 17h (heure de Paris) : Clôture du site de dépôt et d’enregistrement Etape I
  • Février 2023 : Notification des résultats de la première étape

Etape II (prévisionnel)

  • Février 2023 : Ouverture du site de dépôt Etape 2 pour les projets JCJC, PRME, PRC, PRCE et PRCI
  • Mars 2023 : Clôture du site de dépôt Etape 2
  • Fin mai 2023 : droit de réponse aux expertises sur IRIS
  • Juillet 2023 : Notification des premiers résultats des projets JCJC, PRME PRC et PRCE. Les rapports finaux d’évaluation sont envoyés une fois que chaque projet a un statut définitif : sélectionné pour financement, classé en liste complémentaire ou non-retenu.
  • A partir de septembre 2023 : Contractualisation des projets sélectionnés
  • A partir de septembre 2023 : publication des résultats PRCI selon le calendrier des négociations avec les différentes agences étrangères
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Plan d'Action 202318 Mo
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Plan d’investissement France 2030 Date limite: 31 mars 2023

Amélioration et transformation des filières en Région Auvergne-Rhône-Alpes - ouvert jusqu'au 31 décembre 2025

 

France 2030 / Aides à l’innovation « Bottom-up » / Axe « Amélioration et transformation de filières » / Région Auvergne-Rhône-Alpes

  • Ce programme est financé en intégralité par le plan France 2030 de l’État et par la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Le budget prévu s'élève à 10,5M€ par financeur jusqu'à fin 2025.
  • Bpifrance est opérateur et instructeur du fonds pour le compte de l’État et de la Région.
  • De 250K€ à 2 000K€ d’aides destinées au développement de filières stratégiques.
  • Les relevés de projets auront lieu les 31 mars, 30 juin, 30 septembre et 31 décembre. La date de dépôt du dossier complet validé faisant foi.

   Objectif :

Créer les conditions favorables au développement des entreprises régionales et de l’attractivité des territoires par une politique de projets structurants de développement économique qui concentrent les investissements publics et privés.Les projets doivent démontrer un apport concret et déterminant à une filière stratégique régionale et à sa structuration, en bénéficiant prioritairement à de nombreuses PME / ETI issues de cette filière. Les Secteurs Clés mis en place par la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour accélérer les filières les plus prometteuses sont :

  • Energie
  • Mobilité
  • Aéronautique
  • Bâtiments et Travaux Publics
  • Numérique et électronique
  • Santé
  • Chimie
  • Agriculture, agro-alimentaire et Forêt
  • Sport, Montagne et tourisme
  • Mécanique, métallurgie, machines et robotique
  • Plasturgie
  • Luxe
  • Textile

 

   Bénéficiaires :

  • Les entreprises : PME, ETI ou à titre plus exceptionnel les Grandes Entreprises
  • Les structures fédérant plusieurs entreprises (fédérations professionnelles, GIE, associations...)
  • Les établissement ou organisme public de recherche et d'enseignement ou de transfert de technologie ou une société d’économie mixte

 

   Dépenses éligibles :

  • Le soutien apporté aux projets se fait sous formes d’aides d’État constituées de façon mixte de subventions (75%) et d’avances récupérables (25%).
  • Le montant cumulé des aides accordées pour les deux composantes (subventions et avances récupérables) est compris entre 250 K€ et 2 000 K€ au maximum.
  • L’aide peut couvrir jusqu’à 50 % maximum de l’ensemble des dépenses éligibles. L’aide sera versée en 3 tranches voire 4 si le projet requiert des étapes intermédiaires.
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Cahier des charges205.68 Ko
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Plan d’investissement France 2030 Date limite: 11 avril 2023

Concours d'innovation - i-Nov

 

Date limite de dépôt : 11/04/2023

Objectifs /Bénéficiaires :

Soutenir des projets innovants portés par des start-ups et des PME, et à favoriser l’émergence accélérée d’entreprises leaders dans leur domaine, pouvant prétendre à une envergure mondiale.  i-Nov s’inscrit en cohérence avec les Concours d’innovation i-PhD et i-Lab de création d’entreprises de technologies innovantes, avec lequel il forme un continuum de financement au profit des start-ups et PME nationales les plus innovantes. Sont notamment recherchés, lorsque la thématique s’y prête , les projets deep tech . Les projets soutenus dans le cadre de ce Concours sont portés par une par une entreprise unique et sont non collaboratifs.
 

Finalités

Le projet doit s’inscrire dans l’une des 4 thématiques détaillées dans le cahier des charges. 

  • Numérique ; 
  • Santé ;
  • Transports, mobilités, villes et bâtiments durables ;
  • Energies, ressources et milieux naturels.

 

Dépenses éligibles

i-Nov permet de cofinancer des projets de recherche, développement et innovation dont les coûts totaux se situent entre 1 M€ et 5 M€, et dont la durée est comprise entre 12 et 36 mois

 

Modalités :

Le financement se fera sous forme d’aides d’Etat constituées pour 75 % de subventions et 25 % d’avances récupérables. Les taux maximums d’intervention sont de 45 % pour les petites entreprises et 35 % pour les moyennes entreprises.

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Cahier des charges690.11 Ko
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Plan d’investissement France 2030 Date limite: 17 avril 2023

DEMIBaC : DEMonstration et l’appropriation par les Industriels de solutions de production Bas Carbone

Développement de briques technologiques et démonstrateurs - Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande

Stratégie d’accélération « Décarbonation de l’industrie »

Date limite de dépôt de dossier : 17/04/2023 et  16/10/2023

Objectifs:

Soutenir des projets d’innovation portés par des entreprises (TPE, PME, ETI et GE), qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu'à la démonstration de leur intérêt dans leur environnement opérationnel.

Bénéficiaires / Critères d’éligibilité:

  • Industriel offreur seul ou Consortiums industriels offreurs et académiques (volet 1)
  • Consortiums industriels offreurs et demandeurs (volet 2)

Finalités:

2 types de projets attendus :

  • volet 1 → Développement de briques technologiques innovantes et d’actions de démonstration, dont les consortiums sont généralement constitués par des académiques et des industriels de l’offre.
  • volet 2 → Déploiement de solutions de rupture dans un environnement industriel

 

Critères de sélection : Montage du projet, consortium, plan de financement, innovation, impacts quantifiés et socio-économiques, réplicabilité de la solution, pertinence du modèle d’affaires de l’offre de décarbonation.

Dépenses éligibles:

Salaires et charges, Frais connexes, Coûts de sous-traitance, Contribution aux amortissements, Coûts de refacturation interne, frais de mission…Les coûts totaux des projets doivent être supérieurs à 1,5 M€

Modalités:

Les interventions financières de France2030 poursuivent un objectif de retours financiers pour l'État. L’aide se fait sous forme d’avances remboursables. Le remboursement est déclenché par l’atteinte d’un seuil de succès.

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Cahier des charges402.23 Ko
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Plan d’investissement France 2030 Date limite: 17 avril 2023

AAP Développement de briques technologiques et démonstrateurs - Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande

Date limite de dépôt de dossier : 17/04/2023

Objectifs :

Soutenir des projets d’innovation portés par des entreprises (TPE, PME, ETI et GE), qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu'à la démonstration de leur intérêt dans leur environnement opérationnel.

Bénéficiaires / Critères d’éligibilité :

  • Industriel offreur seul ou Consortiums industriels offreurs et académiques (volet 1) ;
  • Consortiums industriels offreurs et demandeurs (volet 2)

Finalités :

2 types de projets attendus :

  • volet 1 → Développement de briques technologiques innovantes et d’actions de démonstration, dont les consortiums sont généralement constitués par des académiques et des industriels de l’offre.
  • volet 2 → Déploiement de solutions de rupture dans un environnement industriel.

Critères de sélection :

Montage du projet, consortium, plan de financement, innovation, impacts quantifiés et socio-économiques, réplicabilité de la solution, pertinence du modèle d’affaires de l’offre de décarbonation.

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Région Auvergne-Rhône-Alpes Date limite: 26 avril 2023

I-Démo Régionalisé

Soutenir des projets de recherche et développement collaboratifs avec France 2030 I-Démo Régionalisé

 

Bénéficiaires :

Les projets devront présenter un consortium de partenaires  du territoire régional constitués au minimum de 2 entreprises, dont une PME ou une ETI, et d’un ou de partenaires de la recherche académique. Un consortium sera constitué au maximum de 5 partenaires.

Finalités :

Cet appel à projets vise à soutenir les projets collaboratifs de recherche et développement, avec pour objectif de renforcer les positions des acteurs industriels et de services sur les marchés porteurs afin de conforter ou de constituer, autour de leaders, donneurs d’ordres ou offreurs de nouveaux produits ou services innovants et à haute valeur ajoutée, un tissu de relations industrielles collaboratives durables et pérennes de grandes, moyennes et petites entreprises.

Modalités :

​La Région apporte son soutien, à parité avec l’État, aux entreprises et aux établissements de recherche régionaux engagés dans cette action, afin de favoriser l’innovation, la croissance et la compétitivité de son territoire.

Les projets présenteront une durée comprise entre 24 et 48 mois. Une entreprise, qui réalise des travaux de R&D sera identifiée comme chef de file du consortium (les partenaires de recherche ne pourront être désignés comme chef de file).

L’assiette des dépenses à engager dans le cadre des travaux présentés est comprise entre 1M€ et 4M€ par projet. Les projets dont l’assiette des dépenses dépasseraient 4M€ peuvent être déposés sur l’appel à projet «  i-Démo  générique ».

Contact pôle : Jean-Louis DA COSTA - jl.dacosta@cimes-hub.com

 
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Cahier des charges837.18 Ko
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Plan d’investissement France 2030 Date limite: 16 octobre 2023

AAP Développement de briques technologiques et démonstrateurs - Réalisations de premières industrielles associant l’offre et la demande

Date limite de dépôt de dossier : 16/10/2023

Objectifs :

Soutenir des projets d’innovation portés par des entreprises (TPE, PME, ETI et GE), qui accélèrent la mise sur le marché de technologies et/ou de solutions ambitieuses et durables, depuis les phases de recherche industrielle jusqu'à la démonstration de leur intérêt dans leur environnement opérationnel.

Bénéficiaires / Critères d’éligibilité :

  • Industriel offreur seul ou Consortiums industriels offreurs et académiques (volet 1) ;
  • Consortiums industriels offreurs et demandeurs (volet 2)

Finalités :

2 types de projets attendus :

  • volet 1 → Développement de briques technologiques innovantes et d’actions de démonstration, dont les consortiums sont généralement constitués par des académiques et des industriels de l’offre.
  • volet 2 → Déploiement de solutions de rupture dans un environnement industriel.

Critères de sélection :

Montage du projet, consortium, plan de financement, innovation, impacts quantifiés et socio-économiques, réplicabilité de la solution, pertinence du modèle d’affaires de l’offre de décarbonation.

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