Appels à projet

Veille AAP CIMES

 

 

France 2030 Date limite: 15 mai 2024

France 2030 Défi « Transfert robotique »

  • Date limite de dépôt des pré-projets  (opéré par l’ANR ) : 09/11/2023
  • Date limite de dépôt des projets complets (opéré par Bpifrance) : 15/05/2024

Objectifs :

Accélérer le transfert de briques de technologies issues de la recherche et d’en faciliter la transformation en solutions pionnières. En réunissant laboratoires de recherche, intégrateurs et utilisateurs, le défi permet de concevoir et de mettre en œuvre des solutions robotiques inédites, reposant sur des briques technologiques au stade de la preuve de concept. Il s’agit de les adapter aux contraintes opérationnelles et premières exploitations industrielles.

Dépôt des candidatures :

  • Les pré-projets sélectionnés auront 4 mois pour déposer un projet complet. Une subvention comprise entre 50 K€ et 100 K€ pourra être demandée afin de supporter les coûts de concertation et les études préalables de faisabilité, permettant aux consortia d’élaborer une proposition détaillée. L’établissement chef de file doit être un organisme de recherche.
  • Les projets complets en phase 1 auront une durée 24 mois. Pour la phase 1, le montant de l’aide demandée devra être d’un montant compris entre 1 M€ et de 4 M€.
  • La durée des projets en phase 2 sera de 12 mois, pour une durée complète du projet après sélection de 40 mois. Pour la phase 2, l’assiette de projet devra être comprise entre environ 2 M€ et 10M € (avec maximum 20% des coûts pour les organismes de recherche). L’établissement chef de file doit être un acteur privé ou un acteur public opérationnel.

 

Plus d'informations ici :

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26

 

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France 2030 Date limite: 25 juin 2024

AAP « Offre de robots et machines intelligentes d’excellence »

Les projets attendus se focalisent sur les investissements matériels, de R&D, de logiciels et d'équipements de production nécessaires pour le développement et déploiement d'une offre de robots et machines intelligentes.

Relevés de projets : 09/10/2023, 25/01/2024, 25/06/2024.

Objectifs :

  • Renforcer la compétitivité des entreprises de nouvelles filières industrielles d’excellence sur des marchés robotiques émergents en forte croissance ou venant en rupture - produits, procédés, modèles - des marchés consolidés (Startups - TPE, PE, PMI).
  • Renforcer notre autonomie stratégique sur les grands marchés des transitions énergétique et écologique et répondre aux demandes et besoins des filières stratégiques prioritaires, parmi les 19 Comités Stratégiques de Filières (CSF1 ) du Conseil National de l’Industrie (CNI).

Critères d’éligibilité :

  • Être porté par les entreprises, laboratoires... - quels que soient leur taille, leur forme juridique, leur mode de gouvernance ou leur financement…
  • Être porté par un consortium ou monopartenaire.
  • Présenter une composante matérielle innovante pour assurer à terme le développement et la mise en œuvre à l’échelle industrielle de produits, procédés technologiques ou services innovants (TRL 6 à 9).
  • Présenter une assiette totale d’un montant supérieur à 1 M€  pour les projets monopartenaires et 4 M€  pour les projets collaboratifs. Il n’y a pas de limite supérieure à la taille des projets soumis.
  • Durée maximale de 36 mois.

Modalités de soutien :

  • L’intervention publique s’effectue dans le respect de la réglementation de l’Union européenne applicable en matière d'aides d'État.
  • L’aide apportée sera constituée d’une part de subvention et d’une part d’avance récupérable.

Dépôt des candidatures :

Les dossiers de candidature sont à déposer exclusivement sur la plateforme de dépôt Bpifrance Accueil - Picxel | Extranet des Projets Innovants Collaboratifs (bpifrance.fr)

Plus d'informations ici :

Pour toute question concernant cet appel à projets, veuillez contacter l’adresse aap-france2030@bpifrance.fr 

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26

 

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France 2030 Date limite: 11 septembre 2024

PREMIERE USINE

 

Relevés de projets : 16/01/2024 ; 16/04/2024 ; 11/09/2024 ; 14/01/2025 ; 15/04/2025 ; 09/09/2025. Pour l’année 2026, les dates de relèves seront fixées ultérieurement.

 

Objectif :

  • faire émerger des projets relevant d’une forte ambition, permettant d’embarquer ou de compléter des capitaux privés ;
  • accélérer l’émergence de premières réussites d’industrialisation par des start-ups industrielles, ou PME /ETI innovantes.

 

Nature des projets attendus : consistent en des implantations de sites pilotes et/ou de production industrielle, destinées à commercialiser des produits innovants et en de la mutualisation de capacités préindustrielles au profit des start-ups.

Bénéficiaires / Critères d’éligibilité : le projet est porté par une entreprise unique :

  • PME (immatriculée en France à la date de dépôt du dossier) ;
  • par exception ETI (ci présente des caractéristiques d’innovation et d’hypercroissance, et sous réserve des possibilités de soutien au titre des régimes d’aides d’Etat européens).
  • structure ad hoc ( ci le développement de capacités industrielles mutualisées pour une ou des start-ups et PME).
  • Les dépenses éligibles doivent principalement consister en des investissements dans des actifs corporels et incorporels se rapportant à du développement industriel.
  • Dans la majorité des cas, les projets attendus se basent sur un démonstrateur validé (TRL 7).
  • Seront sélectionnés les projets démontrant une réelle prise en compte de la transition énergétique et écologique.

Modalités :

  • Budget total > 5 M€
  • Aides : 60 % de subventions et 40 % d’avances récupérables
  • Durée : 12 à 48 mois

Dépôt des candidatures en 2 étapes :

  • Etape 1 : dépôt du dossier de candidature allégé. Les projets présélectionnés seront auditionnés par un jury et sélectionnés pour Etape 2 : dépôt du dossier complet.
  • Les dossiers de candidature sont à déposer exclusivement en ligne sur l’extranet des projets innovants collaboratifs.

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26

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Europe Date limite: 01 décembre 2024

Appels à projets européens – GEMSTONE EXPLORE

Objectif : L'appel vise à faciliter la stratégie d'internationalisation des PME en soutenant leur participation à des salons professionnels et autres événements internationaux jugés intéressants pour leurs activités, dans les pays ciblés et en relation avec la fabrication verte.

Les activités suivantes sont éligibles

  • Participation à des salons/événements internationaux pour les entreprises fournissant des services, des technologies, des solutions liées à la transition verte et au green manufacturing (Prospection de marché; Image de marque, ventes et marketing de l'entreprise; Démontrer leurs solutions/technologies (par exemple, visites de stands et expositions); Partage de connaissances, d'expériences et d'informations dans des domaines spécifiques de la fabrication verte)
  • Participation à des salons/événements internationaux, visites d'étude ou missions d'apprentissage ayant un accent particulier sur la fabrication verte (Pour acquérir des connaissances, explorez les solutions existantes de Green Manufacturing; Pour assister à des événements B2B ; Faire des activités de réseautage, d'identification de nouveaux partenaires et de création de nouvelles opportunités d'affaires; Soutenir le développement de projets, l'innovation et la recherche et le développement).

 

Les événements ciblés doivent être organisés en dehors des États membres de l'UE, avec une attention particulière portée aux zones stratégiques ciblées définies dans l'appel et la feuille de route du projet :

  • Amérique du Nord (Canada et États-Unis);
  • Japon;
  • Pays de l'ASEAN (Indonésie, Malaisie, Philippines, Singapour, Thaïlande, Brunei, Vietnam, Laos, Myanmar, Cambodge).

Bénéficiaires : PME

Type de projet : individuel

Durée du projet : La formation doit avoir lieu au maximum 2 mois après la signature du Sub-Grant Agreement.

Financement : 1.500€

Date d’ouverture : 15 juin 2023

Date de clôture : 31 décembre 2024

Contact CIMES : Loic MARIN - l.marin@cimes-hub.com

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Europe Date limite: 01 décembre 2024

Appel à projets européens – GEMSTONE TRAIN

Objectif : L'appel vise à faciliter la connexion entre les prestataires de formation et les PME et à soutenir le renforcement des compétences des PME. Le soutien doit être utilisé par l'organisation sélectionnée comme un support pour acheter des services liés aux "compétences vertes" entendues comme (i) des connaissances et compétences techniques permettant aux professionnels d'utiliser efficacement les technologies et processus verts et (ii) des compétences transversales, ainsi que des connaissances, les valeurs et les attitudes nécessaires pour vivre, développer et soutenir une industrie manufacturière durable et économe en ressources.

Les catégories suivantes sont éligibles :

  • Valeur, comportement, compétences normatives (valeurs liées à la responsabilité, à l'avenir, à l'environnement, à la justice, à la solidarité et à la tolérance, par exemple la sensibilisation à l'environnement. Des compétences qui permettront de mieux comprendre le cadre de la fabrication verte et d'avoir une connaissance plus approfondie des enjeux et conséquences) ;
  • Compétences professionnelles techniques (compétences professionnelles et techniques liées à la technologie, aux produits et services émergents. Compétences spécifiques à la profession liées aux défis particuliers d'un certain travail).

Les services de formation peuvent porter soit sur le perfectionnement, soit sur la reconversion. Les activités éligibles peuvent prendre la forme d'activités individuelles ou de groupe. Ils peuvent être suivis en ligne ou physiquement.

Bénéficiaires : PME

Type de projet : individuel

Durée du projet : La formation doit avoir lieu au maximum 2 mois après la signature du Sub-Grant Agreement.

Financement : 2.000€

Date d’ouverture : 15 juin 2023

Date de clôture : 31 décembre 2024

Contact CIMES : Loic MARIN - l.marin@cimes-hub.com

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Région Auvergne-Rhône-Alpes Date limite: 31 mars 2025

Le Plan de Relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes

 

La Région a adopté le 17 décembre 2021 un Plan de relocalisation stratégique. 1,2 milliard d’euros vont ainsi être mobilisés sur 6 ans avec pour objectifs de :

  • Reconquérir la souveraineté industrielle
  • Favoriser l'implantation, la relocalisation
  • Maintenir le développement d'entreprises sur des produits et des secteurs stratégiques

4 axes d’approches :

  • Axe 1 : Inciter à la relocalisation et soutenir les entreprises dans leurs développements industriels.
  • Axe 2 : Créer un "Pack relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes".
  • Axe 3 : Intervenir sur le foncier industriel.
  • Axe 4 : Faciliter les recrutements dans l'industrie.

 

Les AAPs du Plan de Relocalisation Auvergne-Rhône-Alpes.

AAP Renforcer les filières stratégiques.

AAP Soutenir l'investissement industriel.

AAP Intégrer l'industrie du futur dans mon entreprise.

AAP Former les salariés.

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26
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France 2030 Régionalisé Date limite: 31 décembre 2025

FRANCE 2030 Régionalisé

Dans le cadre de France 2030, l’Etat et la Région Auvergne-Rhône-Alpes ont lancé les appels à projets « France 2030 Régionalisé » qui intègre le PIA 4 et qui mobilisera 1 MDS€ de fonds publics à l’échelle nationale et 120 M€ s pour le territoire Auvergne-Rhône-Alpes, selon un principe d’1€ investi par l’État pour 1€ investi par le Conseil régional. Structurés autour de 4 grands axes contribuant tous au développement du territoire et de ses entreprises, ces AAP sont ouverts jusqu’au 31 décembre 2025.

 - Transformation des PME par l’innovation (axe 1)

Le soutien à ces projets vise à accélérer la consolidation et l’émergence d’entreprises leaders dans leur domaine pouvant prétendre à une envergure nationale ou internationale. Pour cela, l’action d’accompagnement soutiendra des projets individuels d’innovation ambitieux, portés par des PME et ETI de la Région

  • Subventions et d’avances remboursables
  • Aide entre 75 000 € et 500 000 €.
  • Durée comprise entre 18 et 24 mois.
  • Opérateur : Bpifrance
  • Lien direct

Relevés de projets : 31/03/2023, 30/06/2023, 30/09/2023, 31/12/2023.

 - Amélioration et transformation des filières (axe 2)

L’objectif est de renforcer la compétitivité des filières stratégiques régionales en permettant le recours à des moyens de production ou des infrastructures de R&D partagés et visant l’intégration renforcée d’un collectif d’acteurs économiques régionaux au sein d’une chaîne de valeurs à fort potentiel.

  • Subventions et avances remboursables.
  • Aide entre 250 k€ € et 2 M€
  • Durée max 36 mois
  • Opérateur : Bpifrance
  • Lien direct 

Relevés de projets : 31/03/2023, 30/06/2023, 30/09/2023, 31/12/2023.

 - Projets Collaboratifs R&D / I-Démo Régionalisé (axe 3)

L’objectif est de soutenir les projets collaboratifs de recherche et développement conduits par un consortium qui rassemble au minimum deux partenaires industriels ou de services dont une PME ou une ETI et un partenaire de recherche, et qui ont des effets diffusants et intégrateurs au sein d’une filière.

  • Subventions et avances remboursables.
  • Aide entre 500 000 € et 2 M€
  • Durée comprise entre 24 et 48 mois.
  • Opérateur : Bpifrance
  • Lien direct

Relevés de projets : 26/04/2023, 25/10/2023, 24/04/2024, 29/10/2024, 28/04/2025

 - Projets de formation professionnelle (axe 4)

L’objectif est d’accompagner les entreprises, associations, organismes de formation et institutions publiques dans l’anticipation des mutations économiques et organisationnelles, en encourageant le développement de nouvelles solutions de formation, s’appuyant sur un engagement conjoint et durable des entreprises et des acteurs de la formation et de l’accompagnement.

Les solutions développées ont pour objectif la sécurisation des parcours professionnels, et principalement l’évolution des salariés en place, la formation des apprentis et jeunes diplômés, mais aussi la réinsertion des personnes en recherche d’emploi et des séniors, notamment par la reconversion individuelle dans des métiers d’avenir. Les projets attendus sont des projets d’ingénierie de formations.

  • Les dépenses éligibles doivent être supérieures à 500 k€.
  • La subvention accordée sera au maximum de 50 % des dépenses éligibles et inférieure à 2 M€
  • Opérateur : Banque des Territoires
  • Lien direct

 

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26

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Région Auvergne-Rhône-Alpes Date limite: 31 décembre 2027

Programme Régional FEDER/FSE+/FTJ 2021-2027

 

Pour une Europe plus intelligente, plus verte, plus connectée, plus sociale et plus proche des citoyens

Dépôt de candidature : Au fil de l’eau (et appel à projets pour b- )

 

Objectifs :

Soutenir et développer les infrastructures de RDI et les pôles d’innovation :

  • a- Les équipements de recherche justifiés par une stratégie d’excellence.
  • b- Les équipements d’une offre de R&D de plateaux techniques et plateformes technologiques ouverts aux entreprises.
  • c- Les équipements des plateformes technologiques des pôles d’innovation.

 

Bénéficiaires :

  • Organismes de recherche et de diffusion des connaissances selon la définition communautaire.
  • Pôle d’innovation selon la définition communautaire ayant une personnalité juridique propre.

pas d’opération collaborative possible : chaque partenaire devra déposer sa demande de subvention

 

Critères d’éligibilité :

  • Equipement nouveau (a- et b-), cohérent avec stratégie régionale et : a- stratégique* / b- attractif pour entreprises régionales / c- etude de marche et projection modèle économique
  • TRL : a- 2 à 4 / b- 3 à 6 / c- 5 à 9
  • b- et c- labellisé par pôle ou cluster
  • Subvention min FEDER 250 k€ (c- 200 k€)
  • Achat équipements : valeur unitaire supérieure à 4 000 euros HT, financement travaux aménagement et prestation externes d’installation.

 

Aides :

Dépendent du territoire. En général : b- 70-80 % et c- 50%

* Pour les projets inscrits au CPER (Contrats de Plan Etat-Régions) , le caractère stratégique est attesté par l’inscription au CPER

  Pour les projets non-inscrits au CPER :

  • le caractère stratégique est à justifier par le bénéficiaire par un argumentaire du conseil scientifique de l’établissement, de sa commission de recherche ou équivalent, justifiant en quoi le nouvel équipement va contribuer à l’attractivité et au rayonnement du laboratoire qui l’accueillera et apporter un avantage scientifique à d’autres laboratoires (site universitaire, réseau national…)
  • l’équipement doit faire l’objet d’un autofinancement ou d’un co-financement public d’au moins 20%.

 

Contact : Jean-Louis DACOSTA - 06 27 32 44 26

Présentation : https://www.youtube.com/watch?v=vXzv5X2ckHw&t=18s

Je prépare mon dossier : https://www.europeenauvergnerhonealpes.fr/mon-projet/je-prepare-mon-dossier

Je dépose ma demande de subvention : https://www.europeenauvergnerhonealpes.fr/mon-projet/je-depose-ma-demande-de-subvention

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